Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCOTCROS GROUP INDUSTRIE
/
CONFRÉRIE DES ÉTAINIERS DU ROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFRÉRIE DES ÉTAINIERS DU ROY
SCOTCROS GROUP INDUSTRIE S.A.

Numéro de dépôt :
1172711
Date de dépôt :
30/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CONFRÉRIE DES ÉTAINIERS DU ROY

Déposée le 30 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) SCOTCROS GROUP INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFRÉRIE DES ÉTAINIERS DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCOTCROS GROUP INDUSTRIE domicilié(e) 30, avenue Franklin D. Roosevelt, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque CONFRÉRIE DES ÉTAINIERS DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1172711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CONFRÉRIE DES ÉTAINIERS DU ROY est expirée depuis le 30 avril 1991.

SCOTCROS GROUP INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : LES ÉTAINS DES SABLES , LES ÉTAINS DE LIMAL , LES ÉTAINS DE L'ATLANTIDE , SGI , STARETAIN , LES ÉTAINS DU SOLEIL , LES ÉTAINS DE LA COMMANDERIE


SCOTCROS GROUP INDUSTRIE S.A. - 30, avenue Franklin D. Roosevelt, 75008 PARIS. - France


CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-45

Poterie et vaisselle d'étain et étains d'art.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.